NECTARS DE BOURGOGNE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3355386
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2025
Présentation de la marque SAVEURS DES TERROIRS
Déposée le 18 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE domicilié(e) 36 rue Louis Courtot - 21190 - MERCEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 903 791 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque SAVEURS DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NECTARS DE BOURGOGNE, Société à responsabilité limitée - 36 rue Louis Courtot - 21190 - MERCEUIL - France - SIREN 453903791
JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2015 n°2584294 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-15
– fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, compotes – boissons lactées. – pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop – moutardes, vinaigres, sauces – biscuiterie, sucreries, gâteaux. – produits agricoles ni préparés ni transformés – fruits et légumes frais – agrumes. – bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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